Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS
/
Le fauteuil rouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le fauteuil rouge
SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS, S.I.C.A.

Numéro de dépôt :
3794759
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2020
Le fauteuil rouge de SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS

Présentation de la marque Le fauteuil rouge

Déposée le 30 décembre 2010 par la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le fauteuil rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS domicilié(e) Les Aubuis - 37500 - CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 403 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA VIRA domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Le fauteuil rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le fauteuil rouge est expirée depuis le 30 décembre 2020.

SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Champizeaux


SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS, S.I.C.A. - Les Aubuis - 37500 - CHINON - France - SIREN 352403968


SICA VIRA - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.